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Un projet ne fonctionne que s'il est suivi et animé. C'est pourquoi les SCoTs, qui étaient au départ avant tout des documents, sont aujourd'hui de véritables projets politiques obligatoirement suivis par un organisme publique sous la forme d'un syndicat mixte ou d'un établissement public de coopération intercommunale.

Un schéma ne peut plus exister aujourd'hui sans cette instance de suivi, la dissolution du syndicat entraine l'abrogation du schéma.

 

Equipe politique

Le syndicat mixte du SCoT du Bassin d'Annonay est composé d'un comité syndical et d'un bureau élu parmi ses membre.

Le comité syndical est composé de 63 membres. Chaque commune est représentée, le nombre de délégués dépendant de la population.

Le bureau est composé des 11 membres suivants sous la présidence de Denis Sauze.

Vices-présidents : M. Toularastel, M. Desbos, Mme Ducoing,

Membres : Mme Bouric, M. Francomme, M. Goutelle, M. Sabatier, M. Bobichon, M. Dumont, M. Kouotze

sont également membres associés du bureau : M. Dussopt, M. Tournayre, M. Reynaud, M. Molina

 

Afin d'assurer un suivi partagé de la révision du SCoT, une commission révision a été crée comprenant les membres du bureau ainsi que : M. Gery, M. Jourdain, M. Rallet, M. Thomas, M. Giraud, M. Cordier.

 

Cette composition va bien entendu évoluer suite à la fusion avec le SCoT des Rives du Rhône.

 

Le comité syndical a pour rôle de :

> conduire la révision et approuver le schéma

> évaluer le schéma à intervalle régulier et le modifier si nécessaire (voir page « Des bilans réguliers »)

> de suivre l'application du schéma, et donc de rendre les avis sur les documents qui doivent lui être compatible (voir page « Une obligation de compatibilité »)

 

 

Equipe technique

L'équipe technique vient renforcer l'animation du projet politique.

Le SCoT du bassin d'Annonay dispose d'un chargé de mission à temps complet. L'équipe sera plus étoffée après la fusion avec le SCoT des Rives du Rhône.

 

Le rôle de l'équipe technique est de :

  • conduire techniquement la révision

  • mener des actions de sensibilisation

  • suivre l'élaboration des documents d'urbanisme communaux et des autres documents qui doivent être compatibles avec le SCoT (voir page « Une obligation de compatibilité »)

  • conduire techniquement les bilans et études complémentaires

  • à venir : accompagner les communes dans leurs projets de renouvellement urbains, création de nouveaux quartiers, etc. ; apporter un support en matière de cartographie.

 

 

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